Déposée le 19 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "STEPHANE'J"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS),
la marque française « CHINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "STEPHANE'J" domicilié(e) 347, rue Saint-Martin, 75003 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUIEDE-BELLELIS - France.
La marque CHINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL "STEPHANE'J" - 347, rue Saint-Martin, 75003 PARIS. - France
SOUIEDE-BELLELIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription le 3 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°50485 - Publication au BOPI 1991-01-03
Inscription - Gage constitué n°41973 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°31848 - Publication au BOPI
Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lits et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements de toutes nature et de toutes matières, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles Hommes Femmes Enfants.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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